Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
TERROIR MONTAGNE PELEE
Numéro de dépôt :
3176409
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Présentation de la marque TERROIR MONTAGNE PELEE
Déposée le 25 juillet 2002 par la société DISTILLERIE DEPAZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « TERROIR MONTAGNE PELEE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DISTILLERIE DEPAZ a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 16 décembre 2002 - retrait total n°361451 - Publication au BOPI 2002-12-16
Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35